Jacques Andre Bansard
Masculin, né le 17 juillet 1922 à Paris 9eme Arrondissement, décédé le 19 septembre 2005 à Joinville Le Pont, à l'âge de 83 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Bansard
- Prénoms
- Jacques Andre
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 17 juillet 1922
- Lieu de naissance
- Paris 9eme Arrondissement
- Date de décès
- 19 septembre 2005
- Lieu de décès
- Joinville Le Pont
- Âge au décès
- 83 ans
- N° acte
- 000000104
Autres décès enregistrés à Joinville Le Pont le 19 septembre 2005
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Noms qui ressemblent à Bansard
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Jacques Andre Bansard est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Joinville Le Pont). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Jacques Andre Bansard, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 19 septembre 2005. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jacques Andre Bansard - Date de naissance : 17 juillet 1922 - Lieu de naissance : Paris 9eme Arrondissement - Date de décès : 19 septembre 2005 - Lieu de décès : Joinville Le Pont - Numéro d'acte de décès : 000000104 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/bansard-jacques-94042-2005-a43dd5f3bb Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Jacques Andre Bansard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts3 opérateurs funéraires habilités sont recensés à Joinville Le Pont au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à Joinville Le PontContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Jacques Andre Bansard. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Jacques Andre Bansard soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jacques Andre Bansard - Date de décès : 19 septembre 2005 - Code INSEE du lieu de décès : 94042 - Numéro d'acte de décès : 000000104 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,