Jean Michel Marie Claude Bas
Masculin, né le 5 juin 1923 à Husseren-Les-Chateaux, décédé le 28 février 2015 à Husseren Les Chateaux, à l'âge de 91 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Bas
- Prénoms
- Jean Michel Marie Claude
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 5 juin 1923
- Lieu de naissance
- Husseren-Les-Chateaux
- Date de décès
- 28 février 2015
- Lieu de décès
- Husseren Les Chateaux
- Âge au décès
- 91 ans
- N° acte
- 1
Autres décès à Husseren Les Chateaux
Autres décès portant le nom Bas
Autres Bas dans le Haut-Rhin
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Husseren Les Chateaux
Dans le Haut-Rhin et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Bas
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Jean Michel Marie Claude Bas est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Husseren Les Chateaux). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Jean Michel Marie Claude Bas, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 28 février 2015. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jean Michel Marie Claude Bas - Date de naissance : 5 juin 1923 - Lieu de naissance : Husseren-Les-Chateaux - Date de décès : 28 février 2015 - Lieu de décès : Husseren Les Chateaux - Numéro d'acte de décès : 1 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/bas-jean-68150-2015-0483fbc0ca Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Jean Michel Marie Claude Bas ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Jean Michel Marie Claude Bas. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Jean Michel Marie Claude Bas soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jean Michel Marie Claude Bas - Date de décès : 28 février 2015 - Code INSEE du lieu de décès : 68150 - Numéro d'acte de décès : 1 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,