Daniel Michel Bernard
Masculin, né le 8 décembre 1941 à Saint-Eloi, décédé le 7 janvier 2000 à Bourg En Bresse, à l'âge de 58 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Bernard
- Prénoms
- Daniel Michel
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 8 décembre 1941
- Lieu de naissance
- Saint-Eloi
- Date de décès
- 7 janvier 2000
- Lieu de décès
- Bourg En Bresse
- Âge au décès
- 58 ans
- N° acte
- 22
Autres décès enregistrés à Bourg En Bresse le 7 janvier 2000
Autres décès à Bourg En Bresse
Autres décès portant le nom Bernard
Autres Bernard dans le Ain
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Bourg En Bresse
Dans le Ain et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Bernard
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Daniel Michel Bernard est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Bourg En Bresse). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Daniel Michel Bernard, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 7 janvier 2000. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Daniel Michel Bernard - Date de naissance : 8 décembre 1941 - Lieu de naissance : Saint-Eloi - Date de décès : 7 janvier 2000 - Lieu de décès : Bourg En Bresse - Numéro d'acte de décès : 22 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/bernard-daniel-01053-2000-0d2188a3d6 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Daniel Michel Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Daniel Michel Bernard. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Daniel Michel Bernard soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Daniel Michel Bernard - Date de décès : 7 janvier 2000 - Code INSEE du lieu de décès : 01053 - Numéro d'acte de décès : 22 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,