Bernard Marcel Bertaut
Masculin, né le 5 février 1949 à Poncey Les Athee, décédé le 12 juillet 2009 à Poncey Les Athee, à l'âge de 60 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Bertaut
- Prénoms
- Bernard Marcel
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 5 février 1949
- Lieu de naissance
- Poncey Les Athee
- Date de décès
- 12 juillet 2009
- Lieu de décès
- Poncey Les Athee
- Âge au décès
- 60 ans
- N° acte
- 005
Autres décès à Poncey Les Athee
Autres décès portant le nom Bertaut
Autres Bertaut dans la Côte-d'Or
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Poncey Les Athee
Communes recensées dans la Côte-d'Or et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Bertaut
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Bernard Marcel Bertaut est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Poncey Les Athee). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Bernard Marcel Bertaut, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 12 juillet 2009. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Bernard Marcel Bertaut - Date de naissance : 5 février 1949 - Lieu de naissance : Poncey Les Athee - Date de décès : 12 juillet 2009 - Lieu de décès : Poncey Les Athee - Numéro d'acte de décès : 005 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/bertaut-bernard-21493-2009-280313883b Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Bernard Marcel Bertaut ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Bernard Marcel Bertaut. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Bernard Marcel Bertaut soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Bernard Marcel Bertaut - Date de décès : 12 juillet 2009 - Code INSEE du lieu de décès : 21493 - Numéro d'acte de décès : 005 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,