Mohammed Bessoussa
Masculin, né le 31 janvier 1925 à Oued Taga, décédé le 13 décembre 1998 à Rive De Gier, à l'âge de 73 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Bessoussa
- Prénoms
- Mohammed
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 31 janvier 1925
- Lieu de naissance
- Oued Taga
- Pays de naissance
- Algerie
- Date de décès
- 13 décembre 1998
- Lieu de décès
- Rive De Gier
- Âge au décès
- 73 ans
- N° acte
- 000000189
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Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Mohammed Bessoussa est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Rive De Gier). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Mohammed Bessoussa, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 13 décembre 1998. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Mohammed Bessoussa - Date de naissance : 31 janvier 1925 - Lieu de naissance : Oued Taga - Date de décès : 13 décembre 1998 - Lieu de décès : Rive De Gier - Numéro d'acte de décès : 000000189 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/bessoussa-mohammed-42186-1998-18febd4df6 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Mohammed Bessoussa ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts3 opérateurs funéraires habilités sont recensés à Rive De Gier au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à Rive De GierContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Mohammed Bessoussa. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Mohammed Bessoussa soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Mohammed Bessoussa - Date de décès : 13 décembre 1998 - Code INSEE du lieu de décès : 42186 - Numéro d'acte de décès : 000000189 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,