Danielle Marthe Bisel
Féminin, née le 14 octobre 1957 à Mulhouse, décédée le 3 novembre 2012 à Montbeliard, à l'âge de 55 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Bisel
- Prénoms
- Danielle Marthe
- Sexe
- Féminin
- Date de naissance
- 14 octobre 1957
- Lieu de naissance
- Mulhouse
- Date de décès
- 3 novembre 2012
- Lieu de décès
- Montbeliard
- Âge au décès
- 55 ans
- N° acte
- 817
Autres décès enregistrés à Montbeliard le 3 novembre 2012
Autres décès à Montbeliard
Autres décès portant le nom Bisel
Autres Bisel dans le Doubs
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Montbeliard
Dans le Doubs et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Bisel
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Danielle Marthe Bisel est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Montbeliard). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Danielle Marthe Bisel, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 3 novembre 2012. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Danielle Marthe Bisel - Date de naissance : 14 octobre 1957 - Lieu de naissance : Mulhouse - Date de décès : 3 novembre 2012 - Lieu de décès : Montbeliard - Numéro d'acte de décès : 817 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/bisel-danielle-25388-2012-edddd2678a Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Danielle Marthe Bisel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Danielle Marthe Bisel. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Danielle Marthe Bisel soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Danielle Marthe Bisel - Date de décès : 3 novembre 2012 - Code INSEE du lieu de décès : 25388 - Numéro d'acte de décès : 817 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,