Gabriel Francois Bouille
Masculin, né le 25 décembre 1938 à Comelle(la), décédé le 16 mai 2012 à Chalon Sur Saone, à l'âge de 73 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Bouille
- Prénoms
- Gabriel Francois
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 25 décembre 1938
- Lieu de naissance
- Comelle(la)
- Date de décès
- 16 mai 2012
- Lieu de décès
- Chalon Sur Saone
- Âge au décès
- 73 ans
- N° acte
- 495
Autres décès enregistrés à Chalon Sur Saone le 16 mai 2012
Autres décès à Chalon Sur Saone
Autres décès portant le nom Bouille
Autres Bouille dans le Saône-et-Loire
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Chalon Sur Saone
Dans le Saône-et-Loire et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Bouille
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Gabriel Francois Bouille est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Chalon Sur Saone). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Gabriel Francois Bouille, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 16 mai 2012. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Gabriel Francois Bouille - Date de naissance : 25 décembre 1938 - Lieu de naissance : Comelle(la) - Date de décès : 16 mai 2012 - Lieu de décès : Chalon Sur Saone - Numéro d'acte de décès : 495 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/bouille-gabriel-71076-2012-cd57ea518c Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Gabriel Francois Bouille ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts8 opérateurs funéraires habilités sont recensés à Chalon Sur Saone au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à Chalon Sur SaoneContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Gabriel Francois Bouille. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Gabriel Francois Bouille soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Gabriel Francois Bouille - Date de décès : 16 mai 2012 - Code INSEE du lieu de décès : 71076 - Numéro d'acte de décès : 495 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,