Marcel Lucien Maurice Bregand
Masculin, né le 13 décembre 1913 à Pont-Du-Navoy, décédé le 19 février 1978 à Monnet La Ville, à l'âge de 64 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Bregand
- Prénoms
- Marcel Lucien Maurice
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 13 décembre 1913
- Lieu de naissance
- Pont-Du-Navoy
- Date de décès
- 19 février 1978
- Lieu de décès
- Monnet La Ville
- Âge au décès
- 64 ans
- N° acte
- 1
Autres décès à Monnet La Ville
Autres décès portant le nom Bregand
Autres Bregand dans le Jura
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Monnet La Ville
Dans le Jura et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Bregand
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Marcel Lucien Maurice Bregand est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Monnet La Ville). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Marcel Lucien Maurice Bregand, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 19 février 1978. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Marcel Lucien Maurice Bregand - Date de naissance : 13 décembre 1913 - Lieu de naissance : Pont-Du-Navoy - Date de décès : 19 février 1978 - Lieu de décès : Monnet La Ville - Numéro d'acte de décès : 1 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/bregand-marcel-39344-1978-4be22e6605 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Marcel Lucien Maurice Bregand ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Marcel Lucien Maurice Bregand. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Marcel Lucien Maurice Bregand soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Marcel Lucien Maurice Bregand - Date de décès : 19 février 1978 - Code INSEE du lieu de décès : 39344 - Numéro d'acte de décès : 1 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,