Joseph Marius Gabriel Brouat
Masculin, né le 11 novembre 1907 à Fraisses, décédé le 28 novembre 1998 à Le Chambon Feugerolles, à l'âge de 91 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Brouat
- Prénoms
- Joseph Marius Gabriel
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 11 novembre 1907
- Lieu de naissance
- Fraisses
- Date de décès
- 28 novembre 1998
- Lieu de décès
- Le Chambon Feugerolles
- Âge au décès
- 91 ans
- N° acte
- 000000242
Autres décès enregistrés à Le Chambon Feugerolles le 28 novembre 1998
Autres décès à Le Chambon Feugerolles
Autres décès portant le nom Brouat
Autres Brouat dans le Loire
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Le Chambon Feugerolles
Dans le Loire et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Brouat
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Joseph Marius Gabriel Brouat est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Le Chambon Feugerolles). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Joseph Marius Gabriel Brouat, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 28 novembre 1998. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Joseph Marius Gabriel Brouat - Date de naissance : 11 novembre 1907 - Lieu de naissance : Fraisses - Date de décès : 28 novembre 1998 - Lieu de décès : Le Chambon Feugerolles - Numéro d'acte de décès : 000000242 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/brouat-joseph-42044-1998-e9a55b850e Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Joseph Marius Gabriel Brouat ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Joseph Marius Gabriel Brouat. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Joseph Marius Gabriel Brouat soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Joseph Marius Gabriel Brouat - Date de décès : 28 novembre 1998 - Code INSEE du lieu de décès : 42044 - Numéro d'acte de décès : 000000242 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,