Jean-Paul Marcel Brouchon
Masculin, né le 15 septembre 1938 à Paris 15e Arrondissement, décédé le 16 juin 2011 à Issy Les Moulineaux, à l'âge de 72 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Brouchon
- Prénoms
- Jean-Paul Marcel
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 15 septembre 1938
- Lieu de naissance
- Paris 15e Arrondissement
- Date de décès
- 16 juin 2011
- Lieu de décès
- Issy Les Moulineaux
- Âge au décès
- 72 ans
- N° acte
- 263
Autres décès à Issy Les Moulineaux
Autres décès portant le nom Brouchon
Autres Brouchon dans le Hauts-de-Seine
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Issy Les Moulineaux
Dans le Hauts-de-Seine et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Brouchon
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Jean-Paul Marcel Brouchon est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Issy Les Moulineaux). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Jean-Paul Marcel Brouchon, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 16 juin 2011. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jean-Paul Marcel Brouchon - Date de naissance : 15 septembre 1938 - Lieu de naissance : Paris 15e Arrondissement - Date de décès : 16 juin 2011 - Lieu de décès : Issy Les Moulineaux - Numéro d'acte de décès : 263 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/brouchon-jean-92040-2011-bc6f992c08 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Jean-Paul Marcel Brouchon ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Jean-Paul Marcel Brouchon. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Jean-Paul Marcel Brouchon soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jean-Paul Marcel Brouchon - Date de décès : 16 juin 2011 - Code INSEE du lieu de décès : 92040 - Numéro d'acte de décès : 263 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,