Nicolas Brusca
Masculin, décédé le 30 octobre 1995 à Villiers Sur Orge.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Brusca
- Prénoms
- Nicolas
- Sexe
- Masculin
- Lieu de naissance
- Alvito
- Pays de naissance
- Italie
- Date de décès
- 30 octobre 1995
- Lieu de décès
- Villiers Sur Orge
- N° acte
- 40
Autres décès à Villiers Sur Orge
Autres décès portant le nom Brusca
Autres Brusca dans le Essonne
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Villiers Sur Orge
Dans le Essonne et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Brusca
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Nicolas Brusca est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Villiers Sur Orge). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Nicolas Brusca, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 30 octobre 1995. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Nicolas Brusca - Lieu de naissance : Alvito - Date de décès : 30 octobre 1995 - Lieu de décès : Villiers Sur Orge - Numéro d'acte de décès : 40 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/brusca-nicolas-91685-1995-e8612f41f6 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Nicolas Brusca ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Nicolas Brusca. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Nicolas Brusca soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Nicolas Brusca - Date de décès : 30 octobre 1995 - Code INSEE du lieu de décès : 91685 - Numéro d'acte de décès : 40 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,