Gilles Yves Bugault
Masculin, né le 4 mars 1967 à Paris 18e Arrondissement, décédé le 18 décembre 2014 à Le Mans, à l'âge de 47 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Bugault
- Prénoms
- Gilles Yves
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 4 mars 1967
- Lieu de naissance
- Paris 18e Arrondissement
- Date de décès
- 18 décembre 2014
- Lieu de décès
- Le Mans
- Âge au décès
- 47 ans
- N° acte
- 2607
Autres décès enregistrés à Le Mans le 18 décembre 2014
Autres décès à Le Mans
Autres décès portant le nom Bugault
Communes voisines de Le Mans
Dans le Sarthe et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Bugault
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Gilles Yves Bugault est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Le Mans). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Gilles Yves Bugault, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 18 décembre 2014. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Gilles Yves Bugault - Date de naissance : 4 mars 1967 - Lieu de naissance : Paris 18e Arrondissement - Date de décès : 18 décembre 2014 - Lieu de décès : Le Mans - Numéro d'acte de décès : 2607 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/bugault-gilles-72181-2014-c8dd5ce86f Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Gilles Yves Bugault ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Gilles Yves Bugault. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Gilles Yves Bugault soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Gilles Yves Bugault - Date de décès : 18 décembre 2014 - Code INSEE du lieu de décès : 72181 - Numéro d'acte de décès : 2607 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,