Andre Georges Francois Joseph Bus
Masculin, né le 29 février 1936 à Saint-Laurent-Du-Var, décédé le 16 février 2017 à Cagnes Sur Mer, à l'âge de 80 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Bus
- Prénoms
- Andre Georges Francois Joseph
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 29 février 1936
- Lieu de naissance
- Saint-Laurent-Du-Var
- Date de décès
- 16 février 2017
- Lieu de décès
- Cagnes Sur Mer
- Âge au décès
- 80 ans
- N° acte
- 122
Autres décès enregistrés à Cagnes Sur Mer le 16 février 2017
Autres décès à Cagnes Sur Mer
Autres décès portant le nom Bus
Autres Bus dans le Alpes-Maritimes
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Cagnes Sur Mer
Dans le Alpes-Maritimes et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Bus
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Andre Georges Francois Joseph Bus est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Cagnes Sur Mer). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Andre Georges Francois Joseph Bus, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 16 février 2017. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Andre Georges Francois Joseph Bus - Date de naissance : 29 février 1936 - Lieu de naissance : Saint-Laurent-Du-Var - Date de décès : 16 février 2017 - Lieu de décès : Cagnes Sur Mer - Numéro d'acte de décès : 122 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/bus-andre-06027-2017-564c5a6e21 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Andre Georges Francois Joseph Bus ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Andre Georges Francois Joseph Bus. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Andre Georges Francois Joseph Bus soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Andre Georges Francois Joseph Bus - Date de décès : 16 février 2017 - Code INSEE du lieu de décès : 06027 - Numéro d'acte de décès : 122 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,