Constant Jean Michel Clottes
Masculin, né le 23 septembre 1908 à Prunet-Et-Belpuig, décédé le 14 juin 1994 à Perpignan, à l'âge de 85 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Clottes
- Prénoms
- Constant Jean Michel
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 23 septembre 1908
- Lieu de naissance
- Prunet-Et-Belpuig
- Date de décès
- 14 juin 1994
- Lieu de décès
- Perpignan
- Âge au décès
- 85 ans
- N° acte
- 1096
Autres décès enregistrés à Perpignan le 14 juin 1994
Autres décès à Perpignan
Autres décès portant le nom Clottes
Autres Clottes dans les Pyrénées-Orientales
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Perpignan
Communes recensées dans les Pyrénées-Orientales et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Clottes
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Constant Jean Michel Clottes est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Perpignan). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Constant Jean Michel Clottes, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 14 juin 1994. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Constant Jean Michel Clottes - Date de naissance : 23 septembre 1908 - Lieu de naissance : Prunet-Et-Belpuig - Date de décès : 14 juin 1994 - Lieu de décès : Perpignan - Numéro d'acte de décès : 1096 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/clottes-constant-66136-1994-bac8a20493 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Constant Jean Michel Clottes ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts25 opérateurs funéraires habilités sont recensés à Perpignan au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à PerpignanContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Constant Jean Michel Clottes. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Constant Jean Michel Clottes soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Constant Jean Michel Clottes - Date de décès : 14 juin 1994 - Code INSEE du lieu de décès : 66136 - Numéro d'acte de décès : 1096 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,