Yves Michel Paul Marie Joseph Cuvelier
Masculin, né le 9 juin 1913 à Haubourdin, décédé le 4 juin 2005 à Athis Mons, à l'âge de 91 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Cuvelier
- Prénoms
- Yves Michel Paul Marie Joseph
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 9 juin 1913
- Lieu de naissance
- Haubourdin
- Date de décès
- 4 juin 2005
- Lieu de décès
- Athis Mons
- Âge au décès
- 91 ans
- N° acte
- 000000138
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Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès d’Yves Michel Paul Marie Joseph Cuvelier est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Athis Mons). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès d'Yves Michel Paul Marie Joseph Cuvelier, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 4 juin 2005. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Yves Michel Paul Marie Joseph Cuvelier - Date de naissance : 9 juin 1913 - Lieu de naissance : Haubourdin - Date de décès : 4 juin 2005 - Lieu de décès : Athis Mons - Numéro d'acte de décès : 000000138 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/cuvelier-yves-91027-2005-fe5158e39e Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Yves Michel Paul Marie Joseph Cuvelier ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts1 opérateur funéraire habilité est recensé à Athis Mons au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à Athis MonsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès d’Yves Michel Paul Marie Joseph Cuvelier. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès d'Yves Michel Paul Marie Joseph Cuvelier soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Yves Michel Paul Marie Joseph Cuvelier - Date de décès : 4 juin 2005 - Code INSEE du lieu de décès : 91027 - Numéro d'acte de décès : 000000138 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,