Jose Charles Joel Cuvellier
Masculin, né le 12 juillet 1954 à Bethune, décédé le 31 juillet 1994 à Calonne Ricouart, à l'âge de 40 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Cuvellier
- Prénoms
- Jose Charles Joel
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 12 juillet 1954
- Lieu de naissance
- Bethune
- Date de décès
- 31 juillet 1994
- Lieu de décès
- Calonne Ricouart
- Âge au décès
- 40 ans
- N° acte
- 42
Autres décès à Calonne Ricouart
Autres décès portant le nom Cuvellier
Autres Cuvellier dans le Pas-de-Calais
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Calonne Ricouart
Communes recensées dans le Pas-de-Calais et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Cuvellier
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Jose Charles Joel Cuvellier est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Calonne Ricouart). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Jose Charles Joel Cuvellier, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 31 juillet 1994. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jose Charles Joel Cuvellier - Date de naissance : 12 juillet 1954 - Lieu de naissance : Bethune - Date de décès : 31 juillet 1994 - Lieu de décès : Calonne Ricouart - Numéro d'acte de décès : 42 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/cuvellier-jose-62194-1994-bcc0f3bfb6 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Jose Charles Joel Cuvellier ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts1 opérateur funéraire habilité est recensé à Calonne Ricouart au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à Calonne RicouartContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Jose Charles Joel Cuvellier. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Jose Charles Joel Cuvellier soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jose Charles Joel Cuvellier - Date de décès : 31 juillet 1994 - Code INSEE du lieu de décès : 62194 - Numéro d'acte de décès : 42 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.