Jean Fernand Francisque David
Masculin, né le 18 janvier 1924 à Bourgoin-Jallieu, décédé le 7 novembre 2009 à Nice, à l'âge de 85 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- David
- Prénoms
- Jean Fernand Francisque
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 18 janvier 1924
- Lieu de naissance
- Bourgoin-Jallieu
- Date de décès
- 7 novembre 2009
- Lieu de décès
- Nice
- Âge au décès
- 85 ans
- N° acte
- 4407
Autres décès enregistrés à Nice le 7 novembre 2009
Autres décès à Nice
Autres décès portant le nom David
Autres David dans les Alpes-Maritimes
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Nice
Communes recensées dans les Alpes-Maritimes et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à David
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Jean Fernand Francisque David est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Nice). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Jean Fernand Francisque David, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 7 novembre 2009. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jean Fernand Francisque David - Date de naissance : 18 janvier 1924 - Lieu de naissance : Bourgoin-Jallieu - Date de décès : 7 novembre 2009 - Lieu de décès : Nice - Numéro d'acte de décès : 4407 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/david-jean-06088-2009-cab1cb8b4f Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Jean Fernand Francisque David ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts49 opérateurs funéraires habilités sont recensés à Nice au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à NiceContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Jean Fernand Francisque David. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Jean Fernand Francisque David soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jean Fernand Francisque David - Date de décès : 7 novembre 2009 - Code INSEE du lieu de décès : 06088 - Numéro d'acte de décès : 4407 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.