Michel Gabriel Andre Debailleul
Masculin, né le 29 mai 1949 à Verlinghem, décédé le 12 septembre 1990 à Quesnoy Sur Deule, à l'âge de 41 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Debailleul
- Prénoms
- Michel Gabriel Andre
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 29 mai 1949
- Lieu de naissance
- Verlinghem
- Date de décès
- 12 septembre 1990
- Lieu de décès
- Quesnoy Sur Deule
- Âge au décès
- 41 ans
- N° acte
- 39
Autres décès à Quesnoy Sur Deule
Autres décès portant le nom Debailleul
Autres Debailleul dans le Nord
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Quesnoy Sur Deule
Communes recensées dans le Nord et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Debailleul
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Michel Gabriel Andre Debailleul est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Quesnoy Sur Deule). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Michel Gabriel Andre Debailleul, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 12 septembre 1990. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Michel Gabriel Andre Debailleul - Date de naissance : 29 mai 1949 - Lieu de naissance : Verlinghem - Date de décès : 12 septembre 1990 - Lieu de décès : Quesnoy Sur Deule - Numéro d'acte de décès : 39 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/debailleul-michel-59482-1990-d783f4fdcd Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Michel Gabriel Andre Debailleul ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts1 opérateur funéraire habilité est recensé à Quesnoy Sur Deule au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à Quesnoy Sur DeuleContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Michel Gabriel Andre Debailleul. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Michel Gabriel Andre Debailleul soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Michel Gabriel Andre Debailleul - Date de décès : 12 septembre 1990 - Code INSEE du lieu de décès : 59482 - Numéro d'acte de décès : 39 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,