Pascal Claude Lionel Debruyne
Masculin, né le 16 janvier 1960 à Audruicq, décédé le 26 septembre 2018 à Saint-Pol-Sur-Mer, à l'âge de 58 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Debruyne
- Prénoms
- Pascal Claude Lionel
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 16 janvier 1960
- Lieu de naissance
- Audruicq
- Date de décès
- 26 septembre 2018
- Lieu de décès
- Saint-Pol-Sur-Mer
- Âge au décès
- 58 ans
- N° acte
- 124
Autres décès à Saint-Pol-Sur-Mer
Autres décès portant le nom Debruyne
Autres Debruyne dans le Nord
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Saint-Pol-Sur-Mer
Dans le Nord et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Debruyne
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Pascal Claude Lionel Debruyne est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Saint-Pol-Sur-Mer). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Pascal Claude Lionel Debruyne, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 26 septembre 2018. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Pascal Claude Lionel Debruyne - Date de naissance : 16 janvier 1960 - Lieu de naissance : Audruicq - Date de décès : 26 septembre 2018 - Lieu de décès : Saint-Pol-Sur-Mer - Numéro d'acte de décès : 124 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/debruyne-pascal-59540-2018-8faef5b33a Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Pascal Claude Lionel Debruyne ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Pascal Claude Lionel Debruyne. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Pascal Claude Lionel Debruyne soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Pascal Claude Lionel Debruyne - Date de décès : 26 septembre 2018 - Code INSEE du lieu de décès : 59540 - Numéro d'acte de décès : 124 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,