Andre Paul Donze
Masculin, né le 5 mai 1946 à Fesches-Le-Chatel, décédé le 10 novembre 2022 à Trevenans, à l'âge de 76 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Donze
- Prénoms
- Andre Paul
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 5 mai 1946
- Lieu de naissance
- Fesches-Le-Chatel
- Date de décès
- 10 novembre 2022
- Lieu de décès
- Trevenans
- Âge au décès
- 76 ans
- N° acte
- 1417
Autres décès enregistrés à Trevenans le 10 novembre 2022
Autres décès à Trevenans
Autres décès portant le nom Donze
Autres Donze dans le Territoire de Belfort
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Trevenans
Dans le Territoire de Belfort et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Donze
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Andre Paul Donze est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Trevenans). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Andre Paul Donze, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 10 novembre 2022. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Andre Paul Donze - Date de naissance : 5 mai 1946 - Lieu de naissance : Fesches-Le-Chatel - Date de décès : 10 novembre 2022 - Lieu de décès : Trevenans - Numéro d'acte de décès : 1417 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/donze-andre-90097-2022-7a930bc269 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Andre Paul Donze ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Andre Paul Donze. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Andre Paul Donze soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Andre Paul Donze - Date de décès : 10 novembre 2022 - Code INSEE du lieu de décès : 90097 - Numéro d'acte de décès : 1417 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,