Michel Pierre Marie Ducas
Masculin, né le 1 février 1956 à Lyon 6e Arrondissement, décédé le 10 février 2014 à Caluire Et Cuire, à l'âge de 58 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Ducas
- Prénoms
- Michel Pierre Marie
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 1 février 1956
- Lieu de naissance
- Lyon 6e Arrondissement
- Date de décès
- 10 février 2014
- Lieu de décès
- Caluire Et Cuire
- Âge au décès
- 58 ans
- N° acte
- 92
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Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Michel Pierre Marie Ducas est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Caluire Et Cuire). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Michel Pierre Marie Ducas, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 10 février 2014. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Michel Pierre Marie Ducas - Date de naissance : 1 février 1956 - Lieu de naissance : Lyon 6e Arrondissement - Date de décès : 10 février 2014 - Lieu de décès : Caluire Et Cuire - Numéro d'acte de décès : 92 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/ducas-michel-69034-2014-4f2fd9af3c Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Michel Pierre Marie Ducas ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts4 opérateurs funéraires habilités sont recensés à Caluire Et Cuire au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à Caluire Et CuireContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Michel Pierre Marie Ducas. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Michel Pierre Marie Ducas soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Michel Pierre Marie Ducas - Date de décès : 10 février 2014 - Code INSEE du lieu de décès : 69034 - Numéro d'acte de décès : 92 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,