Jacques Noel Hugues Duval
Masculin, né le 19 juillet 1940 à Marseille, décédé le 14 janvier 2002 à Digne Les Bains, à l'âge de 61 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Duval
- Prénoms
- Jacques Noel Hugues
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 19 juillet 1940
- Lieu de naissance
- Marseille
- Date de décès
- 14 janvier 2002
- Lieu de décès
- Digne Les Bains
- Âge au décès
- 61 ans
- N° acte
- 000000011
Autres décès enregistrés à Digne Les Bains le 14 janvier 2002
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Noms qui ressemblent à Duval
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Jacques Noel Hugues Duval est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Digne Les Bains). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Jacques Noel Hugues Duval, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 14 janvier 2002. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jacques Noel Hugues Duval - Date de naissance : 19 juillet 1940 - Lieu de naissance : Marseille - Date de décès : 14 janvier 2002 - Lieu de décès : Digne Les Bains - Numéro d'acte de décès : 000000011 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/duval-jacques-04070-2002-64e7fe8c96 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Jacques Noel Hugues Duval ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Jacques Noel Hugues Duval. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Jacques Noel Hugues Duval soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jacques Noel Hugues Duval - Date de décès : 14 janvier 2002 - Code INSEE du lieu de décès : 04070 - Numéro d'acte de décès : 000000011 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,