Noel Foray
Masculin, né le 6 décembre 1953 à Saint-Martin-Du-Mont, décédé le 20 août 1971 à Bourg En Bresse, à l'âge de 17 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Foray
- Prénoms
- Noel
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 6 décembre 1953
- Lieu de naissance
- Saint-Martin-Du-Mont
- Date de décès
- 20 août 1971
- Lieu de décès
- Bourg En Bresse
- Âge au décès
- 17 ans
- N° acte
- 504
Autres décès à Bourg En Bresse
Autres décès portant le nom Foray
Autres Foray dans l’Ain
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Bourg En Bresse
Communes recensées dans l’Ain et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Foray
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Noel Foray est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Bourg En Bresse). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Noel Foray, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 20 août 1971. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Noel Foray - Date de naissance : 6 décembre 1953 - Lieu de naissance : Saint-Martin-Du-Mont - Date de décès : 20 août 1971 - Lieu de décès : Bourg En Bresse - Numéro d'acte de décès : 504 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/foray-noel-01053-1971-ba89dbdcf4 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Noel Foray ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts5 opérateurs funéraires habilités sont recensés à Bourg En Bresse au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à Bourg En BresseContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Noel Foray. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Noel Foray soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Noel Foray - Date de décès : 20 août 1971 - Code INSEE du lieu de décès : 01053 - Numéro d'acte de décès : 504 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,