Maurice Marie Gerard Fossard
Masculin, né le 21 décembre 1923 à Sans-Vallois, décédé le 29 mars 1989 à Vandoeuvre Les Nancy, à l'âge de 65 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Fossard
- Prénoms
- Maurice Marie Gerard
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 21 décembre 1923
- Lieu de naissance
- Sans-Vallois
- Date de décès
- 29 mars 1989
- Lieu de décès
- Vandoeuvre Les Nancy
- Âge au décès
- 65 ans
- N° acte
- 376
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Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Maurice Marie Gerard Fossard est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Vandoeuvre Les Nancy). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Maurice Marie Gerard Fossard, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 29 mars 1989. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Maurice Marie Gerard Fossard - Date de naissance : 21 décembre 1923 - Lieu de naissance : Sans-Vallois - Date de décès : 29 mars 1989 - Lieu de décès : Vandoeuvre Les Nancy - Numéro d'acte de décès : 376 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/fossard-maurice-54547-1989-d180b7beca Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Maurice Marie Gerard Fossard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts6 opérateurs funéraires habilités sont recensés à Vandoeuvre Les Nancy au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à Vandoeuvre Les NancyContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Maurice Marie Gerard Fossard. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Maurice Marie Gerard Fossard soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Maurice Marie Gerard Fossard - Date de décès : 29 mars 1989 - Code INSEE du lieu de décès : 54547 - Numéro d'acte de décès : 376 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.