Marc Francart
Masculin, né le 17 septembre 1948 à Charenton-Le-Pont, décédé le 22 août 2019 à St Cyr En Arthies, à l'âge de 70 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Francart
- Prénoms
- Marc
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 17 septembre 1948
- Lieu de naissance
- Charenton-Le-Pont
- Date de décès
- 22 août 2019
- Lieu de décès
- St Cyr En Arthies
- Âge au décès
- 70 ans
- N° acte
- 3
Autres décès à St Cyr En Arthies
Autres décès portant le nom Francart
Autres Francart dans le Val-d'Oise
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de St Cyr En Arthies
Communes recensées dans le Val-d'Oise et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Francart
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Marc Francart est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (St Cyr En Arthies). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Marc Francart, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 22 août 2019. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Marc Francart - Date de naissance : 17 septembre 1948 - Lieu de naissance : Charenton-Le-Pont - Date de décès : 22 août 2019 - Lieu de décès : St Cyr En Arthies - Numéro d'acte de décès : 3 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/francart-marc-95543-2019-e68d4bdbf4 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Marc Francart ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Marc Francart. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Marc Francart soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Marc Francart - Date de décès : 22 août 2019 - Code INSEE du lieu de décès : 95543 - Numéro d'acte de décès : 3 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,