Daniel Henri Fruchart
Masculin, né le 29 novembre 1941 à Bethune, décédé le 16 septembre 2004 à Mantes La Jolie, à l'âge de 62 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Fruchart
- Prénoms
- Daniel Henri
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 29 novembre 1941
- Lieu de naissance
- Bethune
- Date de décès
- 16 septembre 2004
- Lieu de décès
- Mantes La Jolie
- Âge au décès
- 62 ans
- N° acte
- 000000509
Autres décès enregistrés à Mantes La Jolie le 16 septembre 2004
Autres décès à Mantes La Jolie
Autres décès portant le nom Fruchart
Autres Fruchart dans le Yvelines
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Mantes La Jolie
Dans le Yvelines et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Fruchart
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Daniel Henri Fruchart est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Mantes La Jolie). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Daniel Henri Fruchart, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 16 septembre 2004. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Daniel Henri Fruchart - Date de naissance : 29 novembre 1941 - Lieu de naissance : Bethune - Date de décès : 16 septembre 2004 - Lieu de décès : Mantes La Jolie - Numéro d'acte de décès : 000000509 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/fruchart-daniel-78361-2004-ecf9e440e0 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Daniel Henri Fruchart ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Daniel Henri Fruchart. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Daniel Henri Fruchart soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Daniel Henri Fruchart - Date de décès : 16 septembre 2004 - Code INSEE du lieu de décès : 78361 - Numéro d'acte de décès : 000000509 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,