Jacques Marcel Paul Gasc
Masculin, né le 25 janvier 1927 à Martiel, décédé le 20 juillet 2009 à Villefranche De Rouergue, à l'âge de 82 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Gasc
- Prénoms
- Jacques Marcel Paul
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 25 janvier 1927
- Lieu de naissance
- Martiel
- Date de décès
- 20 juillet 2009
- Lieu de décès
- Villefranche De Rouergue
- Âge au décès
- 82 ans
- N° acte
- 211
Autres décès enregistrés à Villefranche De Rouergue le 20 juillet 2009
Autres décès à Villefranche De Rouergue
Autres décès portant le nom Gasc
Autres Gasc dans le Aveyron
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Villefranche De Rouergue
Dans le Aveyron et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Gasc
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Jacques Marcel Paul Gasc est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Villefranche De Rouergue). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Jacques Marcel Paul Gasc, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 20 juillet 2009. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jacques Marcel Paul Gasc - Date de naissance : 25 janvier 1927 - Lieu de naissance : Martiel - Date de décès : 20 juillet 2009 - Lieu de décès : Villefranche De Rouergue - Numéro d'acte de décès : 211 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/gasc-jacques-12300-2009-e275695bfd Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Jacques Marcel Paul Gasc ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Jacques Marcel Paul Gasc. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Jacques Marcel Paul Gasc soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Jacques Marcel Paul Gasc - Date de décès : 20 juillet 2009 - Code INSEE du lieu de décès : 12300 - Numéro d'acte de décès : 211 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,