Andre Louis Gruffaz
Masculin, né le 9 juin 1945 à Thones, décédé le 23 novembre 1989 à Bellevaux, à l'âge de 44 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Gruffaz
- Prénoms
- Andre Louis
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 9 juin 1945
- Lieu de naissance
- Thones
- Date de décès
- 23 novembre 1989
- Lieu de décès
- Bellevaux
- Âge au décès
- 44 ans
- N° acte
- 12
Autres décès enregistrés à Bellevaux le 23 novembre 1989
Autres décès à Bellevaux
Autres décès portant le nom Gruffaz
Autres Gruffaz dans la Haute-Savoie
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Bellevaux
Communes recensées dans la Haute-Savoie et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Gruffaz
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès d’Andre Louis Gruffaz est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Bellevaux). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès d'Andre Louis Gruffaz, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 23 novembre 1989. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Andre Louis Gruffaz - Date de naissance : 9 juin 1945 - Lieu de naissance : Thones - Date de décès : 23 novembre 1989 - Lieu de décès : Bellevaux - Numéro d'acte de décès : 12 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/gruffaz-andre-74032-1989-ef63dc2968 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Andre Louis Gruffaz ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès d’Andre Louis Gruffaz. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès d'Andre Louis Gruffaz soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Andre Louis Gruffaz - Date de décès : 23 novembre 1989 - Code INSEE du lieu de décès : 74032 - Numéro d'acte de décès : 12 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,