Mohand Salah Kaced
Masculin, né le 28 octobre 1951 à Ait-Salah, décédé le 22 novembre 2002 à Aubagne, à l'âge de 51 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Kaced
- Prénoms
- Mohand Salah
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 28 octobre 1951
- Lieu de naissance
- Ait-Salah
- Pays de naissance
- Algerie
- Date de décès
- 22 novembre 2002
- Lieu de décès
- Aubagne
- Âge au décès
- 51 ans
- N° acte
- 846
Autres décès enregistrés à Aubagne le 22 novembre 2002
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Autres Kaced dans les Bouches-du-Rhône
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines d’Aubagne
Communes recensées dans les Bouches-du-Rhône et les départements limitrophes.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Mohand Salah Kaced est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Aubagne). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Mohand Salah Kaced, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 22 novembre 2002. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Mohand Salah Kaced - Date de naissance : 28 octobre 1951 - Lieu de naissance : Ait-Salah - Date de décès : 22 novembre 2002 - Lieu de décès : Aubagne - Numéro d'acte de décès : 846 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/kaced-mohand-13005-2002-a3f2b8368c Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Mohand Salah Kaced ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts13 opérateurs funéraires habilités sont recensés à Aubagne au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à AubagneContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Mohand Salah Kaced. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Mohand Salah Kaced soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Mohand Salah Kaced - Date de décès : 22 novembre 2002 - Code INSEE du lieu de décès : 13005 - Numéro d'acte de décès : 846 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,