Claude Bernard Adolphe Moisant
Masculin, né le 26 mai 1940 à Le-Mans, décédé le 17 mars 2005 à Tournan En Brie, à l'âge de 64 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Moisant
- Prénoms
- Claude Bernard Adolphe
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 26 mai 1940
- Lieu de naissance
- Le-Mans
- Date de décès
- 17 mars 2005
- Lieu de décès
- Tournan En Brie
- Âge au décès
- 64 ans
- N° acte
- 58
Autres décès à Tournan En Brie
Autres décès portant le nom Moisant
Autres Moisant dans la Seine-et-Marne
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Tournan En Brie
Communes recensées dans la Seine-et-Marne et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Moisant
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Claude Bernard Adolphe Moisant est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Tournan En Brie). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Claude Bernard Adolphe Moisant, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 17 mars 2005. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Claude Bernard Adolphe Moisant - Date de naissance : 26 mai 1940 - Lieu de naissance : Le-Mans - Date de décès : 17 mars 2005 - Lieu de décès : Tournan En Brie - Numéro d'acte de décès : 58 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/moisant-claude-77470-2005-cb2f4f441f Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Claude Bernard Adolphe Moisant ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts4 opérateurs funéraires habilités sont recensés à Tournan En Brie au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à Tournan En BrieContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Claude Bernard Adolphe Moisant. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Claude Bernard Adolphe Moisant soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Claude Bernard Adolphe Moisant - Date de décès : 17 mars 2005 - Code INSEE du lieu de décès : 77470 - Numéro d'acte de décès : 58 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,