Marcel Andre Leon Mortel
Masculin, né le 11 juin 1932 à Villemotier, décédé le 16 novembre 1998 à Bourg En Bresse, à l'âge de 66 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Mortel
- Prénoms
- Marcel Andre Leon
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 11 juin 1932
- Lieu de naissance
- Villemotier
- Date de décès
- 16 novembre 1998
- Lieu de décès
- Bourg En Bresse
- Âge au décès
- 66 ans
- N° acte
- 00497
Autres décès enregistrés à Bourg En Bresse le 16 novembre 1998
Autres décès à Bourg En Bresse
Autres décès portant le nom Mortel
Autres Mortel dans le Ain
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Bourg En Bresse
Dans le Ain et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Mortel
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Marcel Andre Leon Mortel est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Bourg En Bresse). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Marcel Andre Leon Mortel, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 16 novembre 1998. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Marcel Andre Leon Mortel - Date de naissance : 11 juin 1932 - Lieu de naissance : Villemotier - Date de décès : 16 novembre 1998 - Lieu de décès : Bourg En Bresse - Numéro d'acte de décès : 00497 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/mortel-marcel-01053-1998-2ffcd76c56 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Marcel Andre Leon Mortel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Marcel Andre Leon Mortel. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Marcel Andre Leon Mortel soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Marcel Andre Leon Mortel - Date de décès : 16 novembre 1998 - Code INSEE du lieu de décès : 01053 - Numéro d'acte de décès : 00497 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,