Armand Dominique Mosca
Masculin, né le 22 février 1917 à Nice, décédé le 6 novembre 2000 à Nice, à l'âge de 83 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Mosca
- Prénoms
- Armand Dominique
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 22 février 1917
- Lieu de naissance
- Nice
- Date de décès
- 6 novembre 2000
- Lieu de décès
- Nice
- Âge au décès
- 83 ans
- N° acte
- 4722
Autres décès enregistrés à Nice le 6 novembre 2000
Autres décès à Nice
Autres décès portant le nom Mosca
Autres Mosca dans les Alpes-Maritimes
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Nice
Communes recensées dans les Alpes-Maritimes et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Mosca
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès d’Armand Dominique Mosca est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Nice). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès d'Armand Dominique Mosca, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 6 novembre 2000. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Armand Dominique Mosca - Date de naissance : 22 février 1917 - Lieu de naissance : Nice - Date de décès : 6 novembre 2000 - Lieu de décès : Nice - Numéro d'acte de décès : 4722 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/mosca-armand-06088-2000-ad84cbae99 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Armand Dominique Mosca ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts49 opérateurs funéraires habilités sont recensés à Nice au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à NiceContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès d’Armand Dominique Mosca. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès d'Armand Dominique Mosca soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Armand Dominique Mosca - Date de décès : 6 novembre 2000 - Code INSEE du lieu de décès : 06088 - Numéro d'acte de décès : 4722 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,