Pascal Marcel Andre Mosnat
Masculin, né le 2 décembre 1962 à Clermont-Ferrand, décédé le 20 juin 1981 à Les Martres D Artiere, à l'âge de 18 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Mosnat
- Prénoms
- Pascal Marcel Andre
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 2 décembre 1962
- Lieu de naissance
- Clermont-Ferrand
- Date de décès
- 20 juin 1981
- Lieu de décès
- Les Martres D Artiere
- Âge au décès
- 18 ans
- N° acte
- 8
Autres décès enregistrés à Les Martres D Artiere le 20 juin 1981
Autres décès à Les Martres D Artiere
Autres décès portant le nom Mosnat
Autres Mosnat dans le Puy-de-Dôme
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Les Martres D Artiere
Dans le Puy-de-Dôme et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Mosnat
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Pascal Marcel Andre Mosnat est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Les Martres D Artiere). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Pascal Marcel Andre Mosnat, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 20 juin 1981. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Pascal Marcel Andre Mosnat - Date de naissance : 2 décembre 1962 - Lieu de naissance : Clermont-Ferrand - Date de décès : 20 juin 1981 - Lieu de décès : Les Martres D Artiere - Numéro d'acte de décès : 8 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/mosnat-pascal-63213-1981-72d610a999 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Pascal Marcel Andre Mosnat ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Pascal Marcel Andre Mosnat. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Pascal Marcel Andre Mosnat soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Pascal Marcel Andre Mosnat - Date de décès : 20 juin 1981 - Code INSEE du lieu de décès : 63213 - Numéro d'acte de décès : 8 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,