Joel Henri Mosnier
Masculin, né le 6 novembre 1945 à Pars Les Romilly, décédé le 29 mai 2008 à Pont Sur Yonne, à l'âge de 62 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Mosnier
- Prénoms
- Joel Henri
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 6 novembre 1945
- Lieu de naissance
- Pars Les Romilly
- Date de décès
- 29 mai 2008
- Lieu de décès
- Pont Sur Yonne
- Âge au décès
- 62 ans
- N° acte
- 19
Autres décès à Pont Sur Yonne
Autres décès portant le nom Mosnier
Autres Mosnier dans l’Yonne
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Pont Sur Yonne
Communes recensées dans l’Yonne et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Mosnier
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Joel Henri Mosnier est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Pont Sur Yonne). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Joel Henri Mosnier, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 29 mai 2008. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Joel Henri Mosnier - Date de naissance : 6 novembre 1945 - Lieu de naissance : Pars Les Romilly - Date de décès : 29 mai 2008 - Lieu de décès : Pont Sur Yonne - Numéro d'acte de décès : 19 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/mosnier-joel-89309-2008-99ae4dff73 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Joel Henri Mosnier ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts1 opérateur funéraire habilité est recensé à Pont Sur Yonne au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à Pont Sur YonneContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Joel Henri Mosnier. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Joel Henri Mosnier soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Joel Henri Mosnier - Date de décès : 29 mai 2008 - Code INSEE du lieu de décès : 89309 - Numéro d'acte de décès : 19 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.