Andre Leon Joseph Mosson
Masculin, né le 19 avril 1898 à Boux-Sous-Salmaise, décédé le 12 avril 1984 à Dijon, à l'âge de 85 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Mosson
- Prénoms
- Andre Leon Joseph
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 19 avril 1898
- Lieu de naissance
- Boux-Sous-Salmaise
- Date de décès
- 12 avril 1984
- Lieu de décès
- Dijon
- Âge au décès
- 85 ans
- N° acte
- 645
Autres décès enregistrés à Dijon le 12 avril 1984
Autres décès à Dijon
Autres décès portant le nom Mosson
Autres Mosson dans la Côte-d'Or
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Dijon
Communes recensées dans la Côte-d'Or et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Mosson
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès d’Andre Leon Joseph Mosson est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Dijon). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès d'Andre Leon Joseph Mosson, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 12 avril 1984. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Andre Leon Joseph Mosson - Date de naissance : 19 avril 1898 - Lieu de naissance : Boux-Sous-Salmaise - Date de décès : 12 avril 1984 - Lieu de décès : Dijon - Numéro d'acte de décès : 645 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/mosson-andre-21231-1984-2bc4741e10 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Andre Leon Joseph Mosson ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts11 opérateurs funéraires habilités sont recensés à Dijon au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à DijonContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès d’Andre Leon Joseph Mosson. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès d'Andre Leon Joseph Mosson soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Andre Leon Joseph Mosson - Date de décès : 12 avril 1984 - Code INSEE du lieu de décès : 21231 - Numéro d'acte de décès : 645 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,