Bernard Clement Mouchard
Masculin, né le 20 mai 1913 à Mauleon, décédé le 21 février 2000 à Noisy Le Grand, à l'âge de 86 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Mouchard
- Prénoms
- Bernard Clement
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 20 mai 1913
- Lieu de naissance
- Mauleon
- Date de décès
- 21 février 2000
- Lieu de décès
- Noisy Le Grand
- Âge au décès
- 86 ans
- N° acte
- 49
Autres décès enregistrés à Noisy Le Grand le 21 février 2000
Autres décès à Noisy Le Grand
Autres décès portant le nom Mouchard
Autres Mouchard dans la Seine-Saint-Denis
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Communes voisines de Noisy Le Grand
Communes recensées dans la Seine-Saint-Denis et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Mouchard
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Bernard Clement Mouchard est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Noisy Le Grand). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Bernard Clement Mouchard, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 21 février 2000. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Bernard Clement Mouchard - Date de naissance : 20 mai 1913 - Lieu de naissance : Mauleon - Date de décès : 21 février 2000 - Lieu de décès : Noisy Le Grand - Numéro d'acte de décès : 49 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/mouchard-bernard-93051-2000-a85c316413 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Bernard Clement Mouchard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts3 opérateurs funéraires habilités sont recensés à Noisy Le Grand au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à Noisy Le GrandContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Bernard Clement Mouchard. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Bernard Clement Mouchard soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Bernard Clement Mouchard - Date de décès : 21 février 2000 - Code INSEE du lieu de décès : 93051 - Numéro d'acte de décès : 49 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,