Patrick Denis Jacques Orvain
Masculin, né le 15 août 1961 à Dreux, décédé le 5 décembre 2003 à Chamoux Sur Gelon, à l'âge de 42 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Orvain
- Prénoms
- Patrick Denis Jacques
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 15 août 1961
- Lieu de naissance
- Dreux
- Date de décès
- 5 décembre 2003
- Lieu de décès
- Chamoux Sur Gelon
- Âge au décès
- 42 ans
- N° acte
- 15
Autres décès à Chamoux Sur Gelon
Autres décès portant le nom Orvain
Autres Orvain dans le Savoie
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Chamoux Sur Gelon
Dans le Savoie et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Orvain
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Patrick Denis Jacques Orvain est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Chamoux Sur Gelon). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Patrick Denis Jacques Orvain, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 5 décembre 2003. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Patrick Denis Jacques Orvain - Date de naissance : 15 août 1961 - Lieu de naissance : Dreux - Date de décès : 5 décembre 2003 - Lieu de décès : Chamoux Sur Gelon - Numéro d'acte de décès : 15 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/orvain-patrick-73069-2003-090d33c6ec Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Patrick Denis Jacques Orvain ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Patrick Denis Jacques Orvain. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Patrick Denis Jacques Orvain soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Patrick Denis Jacques Orvain - Date de décès : 5 décembre 2003 - Code INSEE du lieu de décès : 73069 - Numéro d'acte de décès : 15 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,