Paul Rebuffel
Masculin, né le 12 mai 1942 à Furmeyer, décédé le 4 janvier 1998 à Digne Les Bains, à l'âge de 55 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Rebuffel
- Prénoms
- Paul
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 12 mai 1942
- Lieu de naissance
- Furmeyer
- Date de décès
- 4 janvier 1998
- Lieu de décès
- Digne Les Bains
- Âge au décès
- 55 ans
- N° acte
- 00001/GAU
Autres décès enregistrés à Digne Les Bains le 4 janvier 1998
Autres décès à Digne Les Bains
Autres décès portant le nom Rebuffel
Autres Rebuffel dans les Alpes-de-Haute-Provence
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Digne Les Bains
Communes recensées dans les Alpes-de-Haute-Provence et les départements limitrophes.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Paul Rebuffel est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Digne Les Bains). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Paul Rebuffel, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 4 janvier 1998. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Paul Rebuffel - Date de naissance : 12 mai 1942 - Lieu de naissance : Furmeyer - Date de décès : 4 janvier 1998 - Lieu de décès : Digne Les Bains - Numéro d'acte de décès : 00001/GAU Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/rebuffel-paul-04070-1998-decc45b7d1 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Paul Rebuffel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts2 opérateurs funéraires habilités sont recensés à Digne Les Bains au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à Digne Les BainsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Paul Rebuffel. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Paul Rebuffel soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Paul Rebuffel - Date de décès : 4 janvier 1998 - Code INSEE du lieu de décès : 04070 - Numéro d'acte de décès : 00001/GAU Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,