Andre Francois Marie Paul Seve
Masculin, né le 15 novembre 1921 à Beauchastel, décédé le 16 novembre 2009 à Bourg Les Valence, à l'âge de 88 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Seve
- Prénoms
- Andre Francois Marie Paul
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 15 novembre 1921
- Lieu de naissance
- Beauchastel
- Date de décès
- 16 novembre 2009
- Lieu de décès
- Bourg Les Valence
- Âge au décès
- 88 ans
- N° acte
- 137
Autres décès à Bourg Les Valence
Autres décès portant le nom Seve
Autres Seve dans le Drôme
Décès portant le même patronyme dans le département où s'est produit ce décès.
Communes voisines de Bourg Les Valence
Dans le Drôme et les départements limitrophes.
Noms qui ressemblent à Seve
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Andre Francois Marie Paul Seve est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Bourg Les Valence). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Andre Francois Marie Paul Seve, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 16 novembre 2009. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Andre Francois Marie Paul Seve - Date de naissance : 15 novembre 1921 - Lieu de naissance : Beauchastel - Date de décès : 16 novembre 2009 - Lieu de décès : Bourg Les Valence - Numéro d'acte de décès : 137 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/seve-andre-26058-2009-ebd6da1905 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Andre Francois Marie Paul Seve ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôtsContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Andre Francois Marie Paul Seve. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Andre Francois Marie Paul Seve soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Andre Francois Marie Paul Seve - Date de décès : 16 novembre 2009 - Code INSEE du lieu de décès : 26058 - Numéro d'acte de décès : 137 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,