Mohand Ameziane Smaili
Masculin, né le 13 décembre 1937 à Departement De Constantine, décédé le 2 février 2023 à Epinay Sur Orge, à l'âge de 85 ans.
Le saviez-vous
Informations détaillées
- Nom de famille
- Smaili
- Prénoms
- Mohand Ameziane
- Sexe
- Masculin
- Date de naissance
- 13 décembre 1937
- Lieu de naissance
- Departement De Constantine
- Date de décès
- 2 février 2023
- Lieu de décès
- Epinay Sur Orge
- Âge au décès
- 85 ans
- N° acte
- 13
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Noms qui ressemblent à Smaili
Variantes orthographiques et noms à sonorité proche. Utile pour la recherche généalogique.
Démarches administratives
Demander l'acte de décès, vérifier une succession en déshérence, ou demander la suppression à l'INSEE.
La copie intégrale de l'acte de décès de Mohand Ameziane Smaili est gratuite et communicable à tous, sans motif (art. 79 du Code civil). La mairie compétente est celle du lieu de décès (Epinay Sur Orge). Deux façons de faire la demande vous-même :
1. En ligne (service-public.gouv.fr)
Démarche officielle via FranceConnect. Le pré-remplissage n'est pas possible : renseignez le défunt et la commune sur le téléservice. Toutes les communes ne proposent pas encore ce service — dans ce cas, utilisez la lettre ci-dessous.
Faire la demande en ligne (service-public.gouv.fr)2. Par courrier (lettre pré-remplie)
Générez une lettre déjà remplie avec les informations du défunt, à imprimer et à poster à la mairie. Vos coordonnées sont composées dans votre navigateur et ne sont pas transmises à morts.fr.
Ou copier un texte type à envoyer par e-mail
Bonjour, Dans le cadre d'une recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès de Mohand Ameziane Smaili, qui semble être décédé(e) dans votre commune le 2 février 2023. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Mohand Ameziane Smaili - Date de naissance : 13 décembre 1937 - Lieu de naissance : Departement De Constantine - Date de décès : 2 février 2023 - Lieu de décès : Epinay Sur Orge - Numéro d'acte de décès : 13 Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur la page suivante : https://morts.fr/deces/smaili-mohand-91216-2023-eaf55d5993 Je vous remercie par avance pour votre aide. Cordialement,
La Caisse des Dépôts est un organisme public chargé de conserver les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes) par leurs titulaires ou héritiers — c'est ce qu'on appelle une succession en déshérence.
Certaines sommes ou certains biens appartenant à Mohand Ameziane Smaili ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel, vous pouvez vérifier gratuitement l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel Ciclade.
Vérifier sur la Caisse des dépôts2 opérateurs funéraires habilités sont recensés à Epinay Sur Orge au registre national des opérateurs funéraires (data.gouv.fr) : organisation des obsèques, transport, chambre funéraire, crémation…
Voir les pompes funèbres à Epinay Sur OrgeContactez l'INSEE pour vous opposer à la diffusion du décès de Mohand Ameziane Smaili. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'INSEE aura mis à jour les informations. Copiez le texte ci-dessous et envoyez-le à l'adresse [email protected].
Bonjour, Je souhaiterais que le décès de Mohand Ameziane Smaili soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion par l'INSEE. Voici les informations dont je dispose : - Nom et prénoms : Mohand Ameziane Smaili - Date de décès : 2 février 2023 - Code INSEE du lieu de décès : 91216 - Numéro d'acte de décès : 13 Je vous remercie de bien vouloir procéder à cette mise à jour. Cordialement,
Vous venez de perdre un proche ? Voir le guide complet des démarches après un décès — les 17 démarches officielles, réparties en quatre moments.